Marque figurative

Marque suisse · 297397 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297397
Numéro de demande
05595/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Haus, Berge, Tannen, Himmel, Wiese, Wappen, Linie, eingekreist)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Haus, Berge, Tannen, Himmel, Wiese, Wappen, Linie, eingekreist))
Déposée
2 sept. 1978
Enregistrée
12 févr. 1979
Publiée
19 mars 1979
Radiée
24 juin 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.11.1978
Renouvelle
172090
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Käse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  2. 19 mars 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 65 du 19.03.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.