Marque figurative
Marque suisse · 297397 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 297397
- Numéro de demande
- 05595/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Haus, Berge, Tannen, Himmel, Wiese, Wappen, Linie, eingekreist)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Haus, Berge, Tannen, Himmel, Wiese, Wappen, Linie, eingekreist))
- Déposée
- 2 sept. 1978
- Enregistrée
- 12 févr. 1979
- Publiée
- 19 mars 1979
- Radiée
- 24 juin 1999
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.11.1978
- Renouvelle
- 172090
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Käse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999
- 19 mars 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 65 du 19.03.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.