RUSO

Marque suisse · 297491 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297491
Numéro de demande
05807/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 juil. 1978
Enregistrée
19 févr. 1979
Publiée
21 mars 1979
Radiée
26 févr. 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.11.1978
Renouvelle
172394
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrräder und deren Bestandteile und Zubehör. Fahrräder mit Hilfsmotor (Mofas) und sämtliches Zubehör.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  2. 21 mars 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 21.03.1979

Parties

Titulaire

Sigmund Rützler

8005 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.