CBA

Marque suisse · 297498 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297498
Numéro de demande
05007/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CBA ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 454)) ((fig.))
Éléments verbaux
CBA ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 454))
Déposée
30 oct. 1978
Enregistrée
19 févr. 1979
Publiée
21 mars 1979
Radiée
30 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Uhren, Bijouteriewaren und optische Artikel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 21 mars 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 21.03.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.