G FOSCA

Marque suisse · 297499 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297499
Numéro de demande
04524/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
G FOSCA ((fig.))
Déposée
8 avr. 1978
Enregistrée
19 févr. 1979
Publiée
21 mars 1979
Radiée
20 nov. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Michel Zäch, Bienne, et modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 08.09.1978
Renouvelle
170552
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies · Bijouterie et horlogerie · Tabac et articles pour fumeurs

Horlogerie, bijouterie, articles pour fumeurs, gaz pour briquets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998

  2. 21 mars 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 21.03.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.