SIM (poinçon de maître 3434)

Marque suisse · 297505 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297505
Numéro de demande
05361/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SIM (poinçon de maître 3434) ((fig.))
Déposée
27 oct. 1978
Enregistrée
19 févr. 1979
Publiée
22 mars 1979
Radiée
30 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Médailles-porte-clés, articles de bijouterie et d'orfèvrerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 22 mars 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 68 du 22.03.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.