SIM (poinçon de maître 3434)
Marque suisse · 297505 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 297505
- Numéro de demande
- 05361/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SIM (poinçon de maître 3434) ((fig.))
- Déposée
- 27 oct. 1978
- Enregistrée
- 19 févr. 1979
- Publiée
- 22 mars 1979
- Radiée
- 30 juin 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Médailles-porte-clés, articles de bijouterie et d'orfèvrerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999
- 22 mars 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 68 du 22.03.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.