SAM'SOLAIR

Marque suisse · 297648 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297648
Numéro de demande
04661/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SAM'SOLAIR ((fig.))
Déposée
28 sept. 1978
Enregistrée
27 févr. 1979
Publiée
31 mars 1979
Radiée
24 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Construction et installation de capteurs solaires et de cellules photo-électriques, cuves d'accumulation, régulation de commande se rapportant aux capteurs et cellules, serrurerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  2. 31 mars 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 76 du 31.03.1979

Parties

Titulaire

Jean Frédéric Sambuc

1055 Froideville

Mandataire

Gérald Coendoz Ing. Conseil

1032 Romanel-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.