Marque figurative
Marque suisse · 297660 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 297660
- Numéro de demande
- 05353/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bär, Verantwortlichkeitsmarke 3438)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bär, Verantwortlichkeitsmarke 3438))
- Déposée
- 3 janv. 1978
- Enregistrée
- 27 févr. 1979
- Publiée
- 3 avr. 1979
- Radiée
- 27 août 1998
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Versilberte Bestecke und versilberte Haushaltgeräte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1998
- 3 avr. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 78 du 03.04.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.