Marque figurative

Marque suisse · 297660 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297660
Numéro de demande
05353/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bär, Verantwortlichkeitsmarke 3438)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bär, Verantwortlichkeitsmarke 3438))
Déposée
3 janv. 1978
Enregistrée
27 févr. 1979
Publiée
3 avr. 1979
Radiée
27 août 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Versilberte Bestecke und versilberte Haushaltgeräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1998

  2. 3 avr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 78 du 03.04.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.