DAROSEAL

Marque suisse · 297687 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297687
Numéro de demande
06235/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DAROSEAL ((fig.))
Déposée
22 déc. 1978
Enregistrée
27 févr. 1979
Publiée
9 avr. 1979
Radiée
27 juil. 2009
Motif
Non prolongée
Renouvelle
173636
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Kolbenringe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.07.2009

  2. 23 nov. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 227 du 23.11.1998

  3. 22 janv. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Aktiebolaget Davy Robertson Maskinfabrik, Partille, Suède → Daros Holding AB, Gamla Kronvägen 27, Box 604, 433 28 Partille, Suède

    Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997

  4. 9 avr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 83 du 09.04.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.