RM

Marque suisse · 297779 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297779
Numéro de demande
05625/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RM ((étoile, encadré, fond noir, poinçon de maître 7722)) ((fig.))
Éléments verbaux
RM ((étoile, encadré, fond noir, poinçon de maître 7722))
Déposée
21 nov. 1978
Enregistrée
6 mars 1979
Publiée
20 avr. 1979
Radiée
5 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Orfèvrerie et couverts en métal argenté.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 25.03.2002

  2. 20 avr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 20.04.1979

Parties

Titulaire

Roux Marquiand S.A.

33, Quai Arloing, Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.