Marque figurative

Marque suisse · 297786 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297786
Numéro de demande
05817/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pfeil, schwarzer Hintergrund, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pfeil, schwarzer Hintergrund, eingerahmt))
Déposée
28 nov. 1978
Enregistrée
6 mars 1979
Publiée
20 avr. 1979
Radiée
2 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, Publikationen, Zeitschriften, Bücher, Papeteriewaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 20 avr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 20.04.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.