Marque figurative

Marque suisse · 297828 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297828
Numéro de demande
06132/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Sonnenuntergang)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Sonnenuntergang))
Déposée
8 déc. 1978
Enregistrée
12 mars 1979
Publiée
21 avr. 1979
Radiée
28 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
hellgelb, dunkelgelb, orange und rot.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Back- und Konfiseriewaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999

  2. 21 avr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 92 du 21.04.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.