Marque figurative
Marque suisse · 297828 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 297828
- Numéro de demande
- 06132/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Sonnenuntergang)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Sonnenuntergang))
- Déposée
- 8 déc. 1978
- Enregistrée
- 12 mars 1979
- Publiée
- 21 avr. 1979
- Radiée
- 28 juil. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- hellgelb, dunkelgelb, orange und rot.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Back- und Konfiseriewaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999
- 21 avr. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 92 du 21.04.1979
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.