Potgil

Marque suisse · 297836 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297836
Numéro de demande
06279/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Potgil ((fig.))
Déposée
30 déc. 1978
Enregistrée
12 mars 1979
Publiée
21 avr. 1979
Radiée
28 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Pot à tabac avec humidificateur.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999

  2. 23 juil. 1982

    Transféré

    Titulaire
    G. Menoud, 34, rue de Rive, 1260 Nyon → Säuberli AG Basel, Tabakwaren-Import, Engelgasse 81, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 168 du 23.07.1982

  3. 23 juil. 1982

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter Bont, Domacherstrasse 24, 4600 Olten

    Publié dans la FOSC No 168 du 23.07.1982

  4. 21 avr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 92 du 21.04.1979

Parties

Titulaire

Säuberli AG Basel Tabakwaren-Import

Engelgasse 81, 4002 Basel

Radiée du registre

Mandataire

Peter Bont

4600 Olten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.