FRUTELLA

Marque suisse · 297912 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297912
Numéro de demande
05950/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 déc. 1978
Enregistrée
21 mars 1979
Publiée
28 avr. 1979
Radiée
28 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Café, boulangerie et confiserie

Biscuits, pains d'épices, gaufrettes, biscuits diététiques, tous ces produits contenant des fruits naturels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999

  2. 19 févr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Floridor S.A., le Biscuitier d'Avenches, 1580 Avenches → Sandoz Ernährung AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  3. 28 avr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 98 du 28.04.1979

Parties

Titulaire

Novartis Nutrition AG

Sandoz Ernährung AG

Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.