LA CHAMOSARDE

Marque suisse · 297971 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297971
Numéro de demande
05604/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA CHAMOSARDE ((fig.))
Déposée
16 nov. 1978
Enregistrée
21 mars 1979
Publiée
28 avr. 1979
Radiée
22 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins provenant de Chamoson.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.06.2009

  2. 6 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    André Maye et Frères, Cave La Floronde, 1955 Chamoson → André Maye, Cave La Floronde, 1955 Chamoson

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1998

  3. 6 oct. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1998

  4. 28 avr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 98 du 28.04.1979

Parties

Titulaire

André Maye Cave La Floronde

1955 Chamoson

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.