PAN

Marque suisse · 297972 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297972
Numéro de demande
05826/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PAN ((eingerahmt, Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
PAN ((eingerahmt, Bild))
Déposée
28 nov. 1978
Enregistrée
21 mars 1979
Publiée
28 avr. 1979
Radiée
2 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Priorité
12.06.1978 DL
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Éclairage, chauffage et sanitaire · Bijouterie et horlogerie · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tissus · Tabac et articles pour fumeurs

Zierfiguren, Gebrauchs- und Ziergegenstände, sämtliche aus Keramik oder Glas in Verbindung mit anderen Materialien, nämlich Holz, Leder, Kork, Textilien, Metallen oder Metall-Legierungen, und zwar Ascher, Windlichter, Menagen, Schalen, Töpfe, Kerzenhalter, Vasen, Krüge, Feuerzeuge, Spiegel, Obstsiebe, Bierseidel, Geschirr, insbesondere Ess-, Kaffee- und Tee-Service, Miniaturen und Spardosen; Wohnraumleuchten aus Kunststoff, Holz, Keramik, Glas und/oder Metall, nämlich Standleuchten, Hockerleuchten, Tischleuchten, Nachttischleuchten, Kinderzimmerleuchten, Pendelleuchten, Leuchtgehänge, Kronenleuchten und Wandleuchten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 7 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    PAN W. Goebel KG, Kirchstrasse 32, Meudt, Allemagne, Rép. fédérale → PAN Wohnlicht GmbH, Rheinstrasse 96, 56235 Ransbach- Baumbach, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996

  3. 28 avr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 98 du 28.04.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.