Marque figurative

Marque suisse · 297984 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297984
Numéro de demande
06257/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Wappen, Schloss, Bild, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Wappen, Schloss, Bild, schwarzer Hintergrund))
Déposée
28 déc. 1978
Enregistrée
21 mars 1979
Publiée
30 avr. 1979
Radiée
28 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Armbanduhren aller Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999

  2. 7 juil. 1988

    Transféré

    Titulaire
    Electrowa R. von Burg, Waldrainstrasse 26, 2503 Biel → Saro Uhren AG, Hauptstrasse 21, 2560 Nidau

    Publié dans la FOSC No 155 du 07.07.1988

  3. 30 avr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 30.04.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.