MODIS

Marque suisse · 298050 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298050
Numéro de demande
05996/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 déc. 1978
Enregistrée
28 mars 1979
Publiée
4 mai 1979
Radiée
28 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Appareils médicaux · Ustensiles de ménage et de cuisine

Instruments servant aux soins corporels, notamment pour les soins de la peau et des ongles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999

  2. 4 mai 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 04.05.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.