Marque figurative

Marque suisse · 298217 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298217
Numéro de demande
00342/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
15 janv. 1979
Enregistrée
3 avr. 1979
Publiée
18 mai 1979
Radiée
8 sept. 1999
Motif
Non prolongée
Priorité
31.10.1978 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Disques et bandes phonographiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999

  2. 5 juin 1981

    Transféré

    Titulaire
    Infinity Records, Inc., 10 East 53rd Street, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → MCA Inc., 100 Universal City Plaza, Universal City (CA), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 127 du 05.06.1981

  3. 18 mai 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 18.05.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.