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Marque suisse · 298292 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298292
Numéro de demande
05463/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
R ((fig.))
Déposée
6 nov. 1978
Enregistrée
17 avr. 1979
Publiée
19 mai 1979
Radiée
2 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Nähmaschinen, einschliesslich elektrische Nähmaschinen, sowie deren Teile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 19 mai 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.05.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.