M

Marque suisse · 298293 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298293
Numéro de demande
05483/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((Blume, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
M ((Blume, eingerahmt))
Déposée
10 nov. 1978
Enregistrée
17 avr. 1979
Publiée
19 mai 1979
Radiée
2 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Cosmétiques et produits de nettoyage

Geschmacksstoffe, Riechstoffe, Riechstoffkompositionen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 8 févr. 1983

    Transféré

    Titulaire
    VEB Chemisches Kombinat Miltitz, Geschwister-Scholl-Strasse 21, Miltitz, Rép. dém. allemande → VEB Chemisches Werk Miltitz, Miltitz, Allemagne, Rép. fédérale

    Publié dans la FOSC No 32 du 08.02.1983

  3. 19 mai 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.05.1979

Parties

Titulaire

VEB Chemisches Werk Miltitz

Miltitz, DL

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.