tc
Marque suisse · 298320 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 298320
- Numéro de demande
- 05488/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- tc ((fig.))
- Déposée
- 15 nov. 1978
- Enregistrée
- 17 avr. 1979
- Publiée
- 21 mai 1979
- Radiée
- 2 juil. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Saracinesche e valvole di dosaggio per prodotti farinosi, macchine per insaccamento di prodotti farinosi e granulosi, macchine per la palettizzazione ed il carico automatico su automezzi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999
- 21 mai 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 117 du 21.05.1979
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.