SOUS LA VOUTE
Marque suisse · 298373 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 298373
- Numéro de demande
- 00454/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 déc. 1978
- Enregistrée
- 24 avr. 1979
- Publiée
- 23 mai 1979
- Radiée
- 10 juil. 2019
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 30.01.1979
- Renouvelle
- 173352
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2019
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
- 1 oct. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.10.2008
- 16 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
- Mandataire
- Jean S. Robert, Ing.-conseil, 51, route du Prieur, 1257 Landecy (Genève) → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève
Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004
- 6 mai 1999
Prolongé
Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999
- 8 avr. 1994
Transféré
- Titulaire
- H. Badoux, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle
Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994
- 8 avr. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jean S. Robert, Ing.-conseil, 51, route du Prieur, 1257 Landecy (Genève)
Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994
- 23 mai 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 119 du 23.05.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.