Basilia

Marque suisse · 298401 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298401
Numéro de demande
05390/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Basilia ((fig.))
Déposée
3 nov. 1978
Enregistrée
24 avr. 1979
Publiée
26 mai 1979
Radiée
2 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Drucktypen, Schrifttypen und andere Buchstaben; sämtliche Erzeugnisse schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 26 mai 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.05.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.