Marque figurative

Marque suisse · 298422 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298422
Numéro de demande
05197/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((otarie, ballon, lignes)) ((fig.))
Éléments verbaux
((otarie, ballon, lignes))
Déposée
31 oct. 1978
Enregistrée
25 avr. 1979
Publiée
28 mai 1979
Radiée
30 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules · Meubles · Jeux, jouets et articles de sport

Canots gonflables, matelas gonflables en matière plastique et articles gonflables pour le camping, à savoir sièges.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 20 nov. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Royal Plastic S.A., via Gaggiolo, 6855 Stabio → Globo Gomma S.A., via Gaggiolo 27, 6855 Stabio

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.1991

  3. 20 nov. 1991

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.1991

  4. 28 mai 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.05.1979

Parties

Titulaire

Globo Gomma S.A.

via Gaggiolo 27, 6855 Stabio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.