Marque figurative

Marque suisse · 298525 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298525
Numéro de demande
03812/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Gitter, Rad)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Gitter, Rad))
Déposée
17 août 1978
Enregistrée
4 mai 1979
Publiée
6 juin 1979
Radiée
25 mars 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Véhicules

Traktoren und landwirtschaftliche Maschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  2. 6 juin 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 129 du 06.06.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.