HESA

Marque suisse · 298536 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298536
Numéro de demande
06136/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HESA ((fig.))
Déposée
20 nov. 1978
Enregistrée
4 mai 1979
Publiée
7 juin 1979
Radiée
22 juin 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.12.1978
Renouvelle
173107
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Peintures et vernis · Cosmétiques et produits de nettoyage · Huiles, combustibles et bougies

Chemisch-technische Produkte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.06.2009

  2. 22 déc. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998

  3. 21 août 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Notz Plastics AG, Bernstrasse 24, 2555 Brügg bei Biel → Notz Plastics AG, Bernstrasse 18, 2555 Brügg bei Biel

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998

  4. 4 juil. 1997

    Mandataire radié

    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 126 du 04.07.1997

  5. 22 août 1994

    Transféré

    Titulaire
    Forbo-CTU AG, 5012 Schönenwerd → Notz Plastics AG, Bernstrasse 24, 2555 Brügg bei Biel

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.1994

  6. 23 oct. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Bally Schuhfabriken AG, 5012 Schönenwerd → Forbo-CTU AG, 5012 Schönenwerd

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.1991

  7. 7 juin 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 130 du 07.06.1979

Parties

Titulaire

Notz Plastics AG

Bernstrasse 18, 2555 Brügg bei Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.