aQua SCOOTER

Marque suisse · 298561 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298561
Numéro de demande
00517/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
aQua SCOOTER ((fig.))
Déposée
25 janv. 1979
Enregistrée
4 mai 1979
Publiée
8 juin 1979
Radiée
8 sept. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Ein sich unter Wasser selbsttätig fortbewegendes Fahrzeug.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999

  2. 8 juin 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 131 du 08.06.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.