Marque figurative

Marque suisse · 298748 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298748
Numéro de demande
00834/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((bateau, maison, palmier, chariot, hommes, toneaux de vin, soleil, armoirie, étiquette)) ((fig.))
Éléments verbaux
((bateau, maison, palmier, chariot, hommes, toneaux de vin, soleil, armoirie, étiquette))
Déposée
12 févr. 1979
Enregistrée
10 mai 1979
Publiée
21 juin 1979
Radiée
14 sept. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins, spiritueux, liqueurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1999

  2. 21 juin 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 142 du 21.06.1979

Parties

Titulaire

D'Ambra Vini d'Ischia S.p.A.

Via Mergellina 2, Naples, IT

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.