VIGNECLAIRE

Marque suisse · 298824 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298824
Numéro de demande
00626/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 déc. 1978
Enregistrée
23 mai 1979
Publiée
27 juin 1979
Radiée
28 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 01.02.1979
Renouvelle
173225
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin naturel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999

  2. 4 févr. 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Riotton Gilliéron S.A., 4, quai Gustave-Ador, 1207 Genève → Riotton Gilliéron S.A., 35, avenue Eugène-Lance, case postale 839, 1212 Grand-Lancy 1

    Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.1991

  3. 19 févr. 1985

    Transféré

    Titulaire
    Riotton S.A. ancienne maison Jules Riotton, 4, quai Gustave Ador, 1207 Genève → Riotton Gilliéron S.A., 4, quai Gustave-Ador, 1207 Genève

    Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1985

  4. 27 juin 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 27.06.1979

Parties

Titulaire

Riotton Gilliéron S.A.

35, avenue Eugène-Lance case postale 839, 1212 Grand-Lancy 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.