PIRAT
Marque suisse · 298852 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 298852
- Numéro de demande
- 00913/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 août 1978
- Enregistrée
- 23 mai 1979
- Publiée
- 28 juin 1979
- Radiée
- 25 mars 1999
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec transmission de Hans-Jörg Gilomen, Uhrenfabrik <Onsa>, Lengnau près Bienne Dépôt de la marque renouvelée: 14.02.1979
- Renouvelle
- 171670
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres et parties de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999
- 5 mars 1998
Transféré
- Titulaire
- Uhrenfabrik Onsa AG, (Fabrique de Montres Onsa S.A.), (Onsa Watch Factory Ltd.), Fabrikstrasse 7, 2543 Lengnau près Bienne → Onsa & Archipel Watch,, Domenico Granito, Solothurnstrasse 34, 2543 Lengnau près Bienne
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998
- 28 juin 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 148 du 28.06.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.