SA

Marque suisse · 298950 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298950
Numéro de demande
01137/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SA ((encerclé, poinçon de maître 3475)) ((fig.))
Éléments verbaux
SA ((encerclé, poinçon de maître 3475))
Déposée
5 mars 1979
Enregistrée
23 mai 1979
Publiée
5 juil. 1979
Radiée
27 oct. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux et sculptures en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  2. 5 juil. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 154 du 05.07.1979

Parties

Titulaire

Sylvie Aubry-Brossard

2725 Le Noirmont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.