CAPITAL
Marque suisse · 299061 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 299061
- Numéro de demande
- 03187/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAPITAL ((pillier)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- CAPITAL ((pillier))
- Déposée
- 27 mai 1978
- Enregistrée
- 1 juin 1979
- Publiée
- 11 juil. 1979
- Radiée
- 10 déc. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 13.06.1978
- Renouvelle
- 170775
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main
Métaux bruts et partiellement ouvrés employés dans l'industrie, machines à couper et cisailler, ainsi que leurs parties utilisées dans la construction et dans l'industrie chimique et agricole. Coutellerie, instruments tranchants, limes et scies.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999
- 11 juil. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 159 du 11.07.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.