BEL PNEUS
Marque suisse · 299064 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 299064
- Numéro de demande
- 05017/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BEL PNEUS ((fig.))
- Déposée
- 9 mai 1979
- Enregistrée
- 1 juin 1979
- Publiée
- 11 juil. 1979
- Radiée
- 14 déc. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Pneumatici.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2009
- 6 mai 1999
Prolongé
Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999
- 11 juil. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 159 du 11.07.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.