CHEVALIER D'ARTAGNAN

Marque suisse · 299089 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
299089
Numéro de demande
04557/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 sept. 1978
Enregistrée
19 juin 1979
Publiée
13 juil. 1979
Radiée
24 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins français.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  2. 13 juil. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 161 du 13.07.1979

Parties

Titulaire

Jean J. Chapelié

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.