SV
Marque suisse · 299212 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 299212
- Numéro de demande
- 00852/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SV ((encadré, fond noir, pièce mécanique)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- SV ((encadré, fond noir, pièce mécanique))
- Déposée
- 16 févr. 1979
- Enregistrée
- 21 juin 1979
- Publiée
- 2 août 1979
- Radiée
- 14 sept. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits
- Renouvelle
- 174167
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main
Pinces américaines utilisées dans des broches de machines-outils.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1999
- 6 avr. 1998
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schäublin S.A., 2735 Bévilard → Schaublin SA, 2735 Bévilard
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998
- 2 août 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 178 du 02.08.1979
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.