Marque figurative

Marque suisse · 299224 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
299224
Numéro de demande
01524/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((rectangle, lignes, poinçon de maître 3484)) ((fig.))
Éléments verbaux
((rectangle, lignes, poinçon de maître 3484))
Déposée
23 mars 1979
Enregistrée
21 juin 1979
Publiée
2 août 1979
Radiée
27 oct. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  2. 2 août 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 178 du 02.08.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.