Marque figurative
Marque suisse · 299224 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 299224
- Numéro de demande
- 01524/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((rectangle, lignes, poinçon de maître 3484)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((rectangle, lignes, poinçon de maître 3484))
- Déposée
- 23 mars 1979
- Enregistrée
- 21 juin 1979
- Publiée
- 2 août 1979
- Radiée
- 27 oct. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999
- 2 août 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 178 du 02.08.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.