Marque figurative

Marque suisse · 299469 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
299469
Numéro de demande
01142/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Teufel, Dreizackengabel, Verantwortlichkeitsmarke 1631)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Teufel, Dreizackengabel, Verantwortlichkeitsmarke 1631))
Déposée
5 mars 1979
Enregistrée
9 juil. 1979
Publiée
14 août 1979
Radiée
27 oct. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen, Silberwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  2. 14 août 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 188 du 14.08.1979

Parties

Titulaire

Willy Engel AG

Hauptgasse 38-40, 3600 Thun

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.