TOP POS
Marque suisse · 299483 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 299483
- Numéro de demande
- 00346/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TOP POS ((maison)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- TOP POS ((maison))
- Déposée
- 18 janv. 1979
- Enregistrée
- 9 juil. 1979
- Publiée
- 16 août 1979
- Radiée
- 8 sept. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés · Jeux, jouets et articles de sport
Matériel d'instruction et d'enseignement, à savoir manuels et supports de travail imprimés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999
- 23 janv. 1981
Partiellement radié
- LPS
- Matériel d'instruction et d'enseignement, à savoir manuels et supports de travail imprimés; jeux. → Matériel d'instruction et d'enseignement, à savoir manuels et supports de travail imprimés.
- Classification internationale
- 16,28 → 16,28
Publié dans la FOSC No 17 du 23.01.1981
- 7 août 1980
Partiellement radié
- LPS
- Journaux et périodiques, livres; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Jeux. → Matériel d'instruction et d'enseignement, à savoir manuels et supports de travail imprimés; jeux.
- Classification internationale
- 16,28 → 16,28
Publié dans la FOSC No 183 du 07.08.1980
- 16 août 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 190 du 16.08.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.