TOP POS

Marque suisse · 299483 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
299483
Numéro de demande
00346/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TOP POS ((maison)) ((fig.))
Éléments verbaux
TOP POS ((maison))
Déposée
18 janv. 1979
Enregistrée
9 juil. 1979
Publiée
16 août 1979
Radiée
8 sept. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Jeux, jouets et articles de sport

Matériel d'instruction et d'enseignement, à savoir manuels et supports de travail imprimés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999

  2. 23 janv. 1981

    Partiellement radié

    LPS
    Matériel d'instruction et d'enseignement, à savoir manuels et supports de travail imprimés; jeux. → Matériel d'instruction et d'enseignement, à savoir manuels et supports de travail imprimés.
    Classification internationale
    16,28 → 16,28

    Publié dans la FOSC No 17 du 23.01.1981

  3. 7 août 1980

    Partiellement radié

    LPS
    Journaux et périodiques, livres; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Jeux. → Matériel d'instruction et d'enseignement, à savoir manuels et supports de travail imprimés; jeux.
    Classification internationale
    16,28 → 16,28

    Publié dans la FOSC No 183 du 07.08.1980

  4. 16 août 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 16.08.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.