R D

Marque suisse · 299705 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
299705
Numéro de demande
01550/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
R D ((feuille de trèfle, encerclé, encadré, fond noir, poinçon de maître 7753)) ((fig.))
Éléments verbaux
R D ((feuille de trèfle, encerclé, encadré, fond noir, poinçon de maître 7753))
Déposée
26 mars 1979
Enregistrée
26 juil. 1979
Publiée
24 août 1979
Radiée
27 oct. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Couverts, orfèvrerie, cadeaux en métal argenté.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  2. 24 août 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 197 du 24.08.1979

Parties

Titulaire

Orfèvrerie Ravinet d'Enfert (société anonyme)

83, Rue du Temple, Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.