RB

Marque suisse · 299832 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
299832
Numéro de demande
01784/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RB ((encadré, poinçon de maître 3486)) ((fig.))
Éléments verbaux
RB ((encadré, poinçon de maître 3486))
Déposée
21 févr. 1979
Enregistrée
8 août 1979
Publiée
30 août 1979
Radiée
14 sept. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1999

  2. 30 août 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 202 du 30.08.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.