Marque figurative

Marque suisse · 299915 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
299915
Numéro de demande
01169/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((chinesische Schriftzeichen)) ((fig.))
Éléments verbaux
((chinesische Schriftzeichen))
Déposée
9 mars 1979
Enregistrée
13 août 1979
Publiée
1 sept. 1979
Radiée
27 oct. 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
Die chinesischen Schriftzeichen bedeuten nach Angabe des Hinterlegers <Ta Ch'ing>.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tissus · Vêtements et chaussures · Tapis et revêtements de sol

Kunstgewerbliche Gegenstände aus Metallen, einschliesslich Edelmetallen und deren Legierungen, Schmuckwaren; kunstgewerbliche Gegenstände aus Holz, Elfenbein und Kunststoffen sowie aus pflanzlichen Stoffen, nämlich Kork, Rohr, Binsen- und Weidengeflecht; kunstgewerbliche Gegenstände aus Glas, Porzellan, Keramik und Stein; kunstgewerbliche Gegenstände aus textilem Material, nämlich gewebte und gewirkte Stoffe, Tischdecken, Servietten und Wandbehänge; aus den vorgenannten kunstgewerblichen gewebten und gewirkten Stoffen hergestellte Bekleidungsstücke; Teppiche.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  2. 1 sept. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 01.09.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.