Marque figurative

Marque suisse · 299935 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
299935
Numéro de demande
02371/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Wal, Wasserfontäne, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Wal, Wasserfontäne, eingerahmt))
Déposée
4 mai 1979
Enregistrée
13 août 1979
Publiée
3 sept. 1979
Radiée
20 déc. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine

Aerosoldosen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000

  2. 3 sept. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 03.09.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.