RL

Marque suisse · 300128 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
300128
Numéro de demande
02750/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RL ((fig.))
Déposée
17 mai 1979
Enregistrée
29 août 1979
Publiée
27 sept. 1979
Radiée
11 déc. 2019
Motif
Non prolongée
Renouvelle
175887
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

  2. 6 mai 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

  3. 21 mai 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 97 du 21.05.1999

  4. 6 mai 1999

    Mandataire radié

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  5. 27 sept. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 27.09.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.