Marque figurative

Marque suisse · 300202 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
300202
Numéro de demande
02137/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Fantasietier, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Fantasietier, eingerahmt))
Déposée
24 avr. 1979
Enregistrée
10 sept. 1979
Publiée
4 oct. 1979
Radiée
24 nov. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tapis et revêtements de sol

Handgeknüpfte oder handgewobene Orientteppiche.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000

  2. 4 oct. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 232 du 04.10.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.