BACCAROUX

Marque suisse · 300485 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
300485
Numéro de demande
02932/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 juin 1979
Enregistrée
25 sept. 1979
Publiée
25 oct. 1979
Radiée
26 janv. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  2. 25 mai 1989

    Transféré

    Titulaire
    Francis Testuz, J.F. Testuz, successeur, 1812 Rivaz → Raymond Chappuis, Le Daphné, 1605 Chexbres

    Publié dans la FOSC No 99 du 25.05.1989

  3. 25 oct. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 25.10.1979

Parties

Titulaire

Raymond Chappuis

1605 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.