VOLUTA

Marque suisse · 300589 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
300589
Numéro de demande
02823/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VOLUTA ((Vierecke, Linien)) ((fig.))
Éléments verbaux
VOLUTA ((Vierecke, Linien))
Déposée
30 mai 1979
Enregistrée
5 oct. 1979
Publiée
6 nov. 1979
Radiée
20 déc. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Möbel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000

  2. 21 mai 1980

    Transféré

    Titulaire
    Ruth Gasser, via Rinaldo Simen 43, 6648 Minusio → Promade S.A., piazza Stazione 3, 6600 Muralto

    Publié dans la FOSC No 117 du 21.05.1980

  3. 6 nov. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 260 du 06.11.1979

Parties

Titulaire

Promade S.A.

piazza Stazione 3, 6600 Muralto

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.