RL

Marque suisse · 300647 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
300647
Numéro de demande
03028/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RL ((fig.))
Déposée
6 juin 1979
Enregistrée
9 oct. 1979
Publiée
12 nov. 1979
Radiée
8 janv. 2020
Motif
Non prolongée
Renouvelle
176138
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

  2. 6 mai 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

  3. 21 mai 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 97 du 21.05.1999

  4. 6 mai 1999

    Mandataire radié

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  5. 12 nov. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 265 du 12.11.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.