Marque figurative

Marque suisse · 300665 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
300665
Numéro de demande
03038/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((vierblättriges Kleeblatt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((vierblättriges Kleeblatt))
Déposée
7 juin 1979
Enregistrée
9 oct. 1979
Publiée
13 nov. 1979
Radiée
26 janv. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobile und Auto-Ersatzteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  2. 13 nov. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 266 du 13.11.1979

Parties

Titulaire

Alfa Romeo (Schweiz)

6982 Agno

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.