QUALITÄTSZEICHEN V S B S)
Marque suisse · 300759 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 300759
- Numéro de demande
- 02497/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- QUALITÄTSZEICHEN V S B S ((Punkte, eingerahmt, Bild))) ((fig.))
- Éléments verbaux
- QUALITÄTSZEICHEN V S B S ((Punkte, eingerahmt, Bild)))
- Déposée
- 9 févr. 1979
- Enregistrée
- 12 oct. 1979
- Publiée
- 17 nov. 1979
- Radiée
- 26 juil. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit erweiterter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.05.1979
- Renouvelle
- 174080
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques · Meubles
Bildhauerarbeiten und Grabmale.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 août 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004
- 17 nov. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 270 du 17.11.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.