QUALITÄTSZEICHEN V S B S)

Marque suisse · 300759 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
300759
Numéro de demande
02497/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
QUALITÄTSZEICHEN V S B S ((Punkte, eingerahmt, Bild))) ((fig.))
Éléments verbaux
QUALITÄTSZEICHEN V S B S ((Punkte, eingerahmt, Bild)))
Déposée
9 févr. 1979
Enregistrée
12 oct. 1979
Publiée
17 nov. 1979
Radiée
26 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
mit erweiterter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.05.1979
Renouvelle
174080
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques · Meubles

Bildhauerarbeiten und Grabmale.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004

  2. 17 nov. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 270 du 17.11.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.