Marque figurative
Marque suisse · 300842 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 300842
- Numéro de demande
- 02528/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((trèfle à quatre)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((trèfle à quatre))
- Déposée
- 17 mai 1979
- Enregistrée
- 24 oct. 1979
- Publiée
- 24 nov. 1979
- Radiée
- 20 déc. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Vêtements et chaussures
Montres, bijoux, articles d'habillement pour homme et femme.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2000
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000
- 24 nov. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 276 du 24.11.1979
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.